Publications Werner Derijcke

Rédactions :

 

  1. Revue Pratique des Sociétés :

Secrétaire de la rédaction depuis 2001 puis, après fusion avec le Tijdschrift voor rechtspersonen en vennootschappen, membre de la rédaction générale

 

  1. Revue belge de droit Commercial :          

Membre du comité entourant le rédacteur en chef depuis 2004 puis co-rédacteur en chef de 2008 à 2018.

 

  • Bibliotheek Handeslrecht (Larcier) :          

Membre de la rédaction de Reeks Bank- en Insolventie recht jusqu’en 2013.

 

Ouvrage :

 

  • Avec François T’Kint, La faillite, in Répertoire notarial, partie XII, livre 8, 2006, Bruxelles, Larcier, 310 pp.

 

Articles :

 

  1. Derijcke, W., « L’immarcescible commerçant, le sparadrap cornélien, l’entreprise Potemkine et la grenade dégoupillée », RPS-TRV, 2018/4, pp. 340-343.

 

  1. « Le contrat de gage consensuel et le registre des gages : aposiopèse ? », Pli juridique, 2018/44, pp. 15-19.

 

  • T’Kint, F. et Derijcke, W., « Faillite, sûretés et saisies : perspectives nouvelles », Pli juridique, 2018/44, pp. 3-4.

 

  1. De l’excusabilité du failli à l’effacement de ses dettes » in La réforme du droit de l’insolvabilité et ses conséquences (sur les avocats) : un (r)évolution ?, Bruxelles, Éditions Larcier, 2017, pp. 213-234

 

  1. « La marginale toetsing : l’aboli alibi d’inanité sonore » in Le juge des sociétés et associations / De vennootschaps- en verenigingsrechter, Bruxelles, Éditions Larcier, 2017, pp. 191-201

 

  1. « Les nouveaux champs d’application du droit de l’insolvabilité » in Le nouveau droit de l’insolvabilité, Bruxelles, Éditions Larcier, 2017, pp. 9-30

 

  • « Supplique contre la pendaison des faillis à la lanterne », RPS-TRV, 2016/7, pp. 827-828.

 

  • « Pour une faillite de combat : relecture de la loi sur les faillites à la lumière de la jurisprudence récente » , in Droit des sûretés, 2014, Formation permanente CUP, vol. 153, pp. 173-195

 

  1. Avec Alexandre VERHEYDEN: “Secret d’affaire et principe du contradictoire, l’impossible équilibre » in L’entreprise et le secret, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 227-264

 

  1. La réforme des sûretés réelles mobilières, R.D.C.B., 2013/8, pp. 691-722

 

  1. Avec François T’KINT, « L’avocat – curateur : la fonction et l’organe », in Liber Amicorum Georges-Albert Dal, 2013, Bruxelles, Larcier, pp. 351-383

 

  • “De rechtspersoonlijkheid van de failliete boedel. Een lans voor een pijp” in Liber Spei et Amicitiae Ivan Verougstraete, 2011, Brussel, Larcier, blz 297-304

 

  • “Dwars door het insolventierecht: de (on)gelijke behandeling van de schuldeisers in de diverse insolventieprocedures”, in Insolventierecht, XXXIe édition du Postuniversitaire Cyclus Willy Delva, 2006, Mechelen, Wolters Kluwer Belgium.

 

  • Avec François T’KINT, « Le dessaisissement et la fixation de l’actif – dommages et intérêts dus à la masse » in « Examen de jurisprudence (1997 à 2004) – Les faillites, les concordats et les privilèges », R.C.J.B., 2005, pp. 552 à 591, nos 88 à 113.

 

  1. “Biens et trust” in « Le nouveau droit international privé » (dir. Boularbah), J.T., 2005, pp. 193-195.

 

  • “Actuele vraagstukken inzake persoonlijke zekerheden”, in Sûretés bancaires et financières, Cahiers Aedbf/Evbfr-Belgium, 15, 2004, Bruxelles, Bruylant, pp. 8-36.

 

  • Avec François T’KINT, “Examen de jurisprudence (1990-2004) : Le privilège et l’action directe du sous-traitant”, R.D.C.B., 2004, pp. 851-875.

 

  • Avec François T’KINT, « Excusabilité du failli et sort de la caution: quand le cautionnement survit à l’extinction de la dette garantie », in Liber amicorum Michel Coipel, 2004, Malines, Kluwer, pp. 425-450.

 

  • “Recente ontwikkelingen in het faillissementsrecht”, in Financiële regulering: op zoek naar nieuwe evenwichten, Volume I. Privaat bankrecht, Ondernemingsrecht, Insolventierecht, 2003, Anvers, Intersentia, pp. 515-547.

 

  1. « La directive 2002/47/CE concernant les contrats de garantie financière au regard des principes généraux du droit des sûretés », Euredia, 2003, livr. 1, pp. 41-57.

 

  • « Une caution n’est pas l’autre: sévérité jurisprudentielle passée dans l’attente d’une bienveillance législative à venir (?) », R.D.C.B., 2002, pp. 411-428.

 

  • Avec François T’KINT, « Sûretés et procédures collectives: étude de droit comparé. Les créanciers hypothécaire et gagiste comme ‘séparatistes’ en droit néerlandais vs. l’approche française », in Faillite et concordat judiciaire: Un droit aux contours incertains et aux interférences multiples, 2002, Bruxelles, Bruylant, pp. 521-544.

 

  • Avec François T’KINT, “En nu de algemene voorrechten”, R.D.C.B., 2000, pp. 276-285.

 

  • « Sûretés: entre crédit et discrédit. Questions spéciales du droit des sûretés à l’usage des petites et moyennes entreprises », Ann. dr. Louvain, 1999, pp. 109-163.

 

  • « Dessaisissement et situation des créanciers en cas de faillite » in Le nouveau droit du concordat judiciaire et de la faillite: les lois des 17 juillet et 8 août 1997, 1997, Bruxelles, Bruylant, pp. 173-207.

 

  • « Incidence de la nouvelle législation relative à la faillite et au concordat judiciaire sur le droit des sûretés », in Droit des sûretés, vol. XX, novembre 1997, Formation permanente CUP, pp. 89-123.

 

  • « Exposé des principaux points de droit à propos desquels le régime de la faillite a évolué au cours des dernières décennies », Ann. dr. Louvain, 1997, pp. 73-94.

 

  • Avec François T’KINT, « La garantie indépendante à l’ombre des apparences », in Liber amicorum Jacques Heenen, 1994, Bruxelles, Bruxelles, pp. 429-467.

 

 

Notes d’observations :

 

 

  1. « Effet dévolutif, propriété et cession de titres : paratitles », note sous Liège (14e ch.), 21 novembre 2013, R.P.S., 2013/4, p. 552-556

 

  1. Note sous Conseil constitutionnel (fr.), 7 décembre 2012, R.D.C.B., 2013, pp. 201-202

 

  • « L’action en comblement du passif : quand l’hypotypose masque la brachylogie », note sous Gand, 14 novembre 2011, R.P.S., 2012, n° 7068, pp. 113-118

 

  1. « La liquidation du liquidateur était presque parfaite », note sous cass., 14 février 2012, R.P.S., 2012, n° 7067, p. 87-89

 

  1. Observations sous cass., 19 février 2010, R.P.S., 2010, n° 7009, p. 421

 

  1. Observations sous cass., 26 juin 2008, R.P.S., 2008, n° 6980, pp. 95-98.

 

  • Note sous cass., 30 juin 2006, R.D.C.B., 2006, pp. 876-878.

 

  • « Le rang du privilège du sous-traitant en conflit avec le gage sur fonds de commerce », note sous cass., 25 mars 2005, R.D.C.B., 2005, p. 1040.

 

  1. « De rechtstreekse vordering tegen de bouwheer : samenhang met de vordering tegen de hoofdaannemer en exceptie van niet-uitvoering », note sous cass., 25 mars 2005, R.D.C.B., 2005, p. 1033.

 

  1. « L’absence de forme de l’action directe du sous-traitant », note sous cass., 25 mars 2005, R.D.C.B., 2005, p. 1022.

 

  1. « La créance objet de l’action directe du sous-traitant », note sous cass., 29 octobre 2004, R.D.C.B., 2005, p. 1019.

 

  • Observations sous Bruxelles, 31 janvier 2003, R.P.S., 2004, n° 6908, p. 92.

 

  • Observations sous cass., 19 novembre 2003, R.P.S., 2004, n° 6906, p. 88.

 

  • « Une ordonnance de référé n’est pas une lettre de cachet », note sous cass., 17 octobre 2002, R.P.S., 2004, n° 6905, pp.77-82.

 

  1. « Action en faillite contre un coopérateur engagé solidairement et bénéficiant d’une décision d’admissibilité au règlement collectif de dettes », note sous comm. Charleroi, 4 novembre 2003, R.P.S., 2003, n° 6902, pp.433-435.

 

  • « L’action en exclusion au secours des Atrides ? », note sous Bruxelles, 5 novembre 2002 en 17 décembre 2002, R.P.S., 2003, nos 6898 et 6899, pp. 412-415.

 

  • « La dissolution-liquidation judiciaire des sociétés qui ne sont plus actives: une catachrèse », note sous Bruxelles, 25 avril 2002, R.P.S., 2003, n° 6891, pp. 301-310.

 

  • « Excusabilité: personnes morales et moralité des personnes », note sous Liège, 22 novembre 2001, R.P.S., 2002, n° 6867, pp. 105-106.

 

  • « Une application claire comme de l’eau de roche des principes qui régissent les garanties à première demande », note sous Bruxelles, 2 mars 2001, R.D.C.B., 2002, pp. 491-493.

 

  1. « L’action directe du sous-traitant ne peut plus être intentée après la déclaration de faillite de l’entrepreneur principal ou après une saisie de la créance de celui-ci sur le maître de l’ouvrage », note sous Anvers, 13 décembre 2001, R.D.C.B., 2002, pp. 472-474.

 

  • « La loi du 18 novembre 1962 portant institution du système des warrants : la loi hypothécaire des marchandises », note sous Mons, 25 octobre 2001, R.D.C.B., 2002, pp. 463-465.

 

  • « Etendue de la créance-cause et de la créance-objet de l’action directe visée à l’article 1798 du Code civil », note sous cass., 21 décembre 2001, R.D.C.B., 2002, pp. 446-448.

 

  • « Le coopérateur à responsabilité illimitée et solidaire: un commerçant par interpolation? », note sous Liège, 18 décembre 2000, R.P.S, 2001, n° 6845, pp. 303-306.

 

  • Note sous Bruxelles, 7 septembre 1999, R.P.S., 2000, n° 6821, pp. 344-345.

 

  • « Liquidation contre faillite: un rempart inutile contre une poliorcétique bien au point », note sous comm. Tongres, 21 décembre 1999, R.P.S., 2000, n° 6816, pp. 299-302.

 

  • « Responsabilité pour absence d’aveu de faillite », note sous Bruxelles, 24 février 2000, R.P.S., 2000, n° 6813, pp. 262-264.

 

  • « Faillite d’une société en liquidation. Un hapax », note sous Liège, 16 mars 2000, R.P.S., 2000, n° 6809, pp. 200-202.

 

  • “De aansprakelijkheid van de uitgever van een warrant-ceel”, note sous comm. Anvers, 31 mai 1999, R.D.C.B., 2000, p. 288.

 

  • « Le pouvoir individuel d’investigation et de contrôle dans la société anonyme par ses actionnaires: amicitia furor brevis est? », note sous Bruxelles, 14 janvier 1999, R.P.S., 1999, n° 6791, pp. 314-320.

 

  • « Mandat apparent et non-protestation de facture, ou quand Mithridate chambre les panacées », note sous Bruxelles, 10 mai 1999, R.P.S., 1999, n° 6786, pp. 251-260.

 

  • « Action en comblement de passif et atrophie de l’actif net: chrestomathie », note sous Liège, 3 décembre 1998, R.P.S., 1999, n° 6775, pp. 157-168.

 

  • “Aansprakelijkheid van de koper van een verpande handelszaak”, note sous comm. Courtrai, 21 septembre 1998, R.D.C.B., 1999, pp. 355-356.

 

  • “Rechtstreekse vordering van de onderaannemer en faillissement van de hoofdaannemer”, note sous comm. Bruxelles, 27 juillet 1998, R.D.C.B., 1999, pp. 211-213.

 

  • « L’article 104 des lois coordonnées sur les sociétés ou ‘ce n’est pas un de mes amis: je n’ai donc pas de raison d’en dire du mal’ », note sous comm. Liège, 30 mars 1998 en 25 mai 1998, R.P.S., 1998, nos 6765 et 6766, pp. 462-467.

 

  • « L’a.s.b.l. faillie: un oxymoron », note sous comm. Mechelen, 23 mars 1998, R.P.S., 1998, n° 6755, pp. 308-313.

 

  • « Action en libération du solde du capital souscrit lorsque les parts d’une société privée à responsabilité limitée ont fait l’objet d’une cession qui n’a pas été inscrite dans le registre des associés », note sous Liège, 19 juin 1997, R.P.S., 1998, n° 6746, pp. 224-230.

 

  • “Omvang van de bevoorrechte schuldvordering van de verhuurder, huurwaarborg en schuldvergelijking: Nil novi sub sole… gelukkig”, note sous comm. Hasselt, 30 avril 1998, R.D.C.B., 1998, pp. 681-682.

 

  • « Faillite, admission de créance et compensation légale », note sous Liège, 18 décembre 1997, R.D.C.B., 1998, pp. 252-254.

 

  • « Faillite d’une société en liquidation: entre aphérèse et apocope », note sous Liège, 26 juin 1997, R.P.S., 1998, n° 6739, pp. 115-122.

 

  1. « Faillite, référé-provision, administrateur de fait et droits de la défense », note sous Bruxelles, 10 février 1997, R.P.S., 1997, n° 6721, pp. 173-177.

 

  • « Questions spéciales relatives à la vente des immeubles d’un failli », note sous comm. Bruxelles, 18 janvier 1996, R.D.C.B., 1997, pp. 113-115.

 

  • “Opnieuw het probleem van de draagwijdte van de inschrijving van een pand op handelszaak”, note sous Gand, 14 décembre 1995, R.D.C.B., 1996, pp. 914-915.

 

  • Note sous Liège, 9 juin 1994, R.P.S., 1995, n° 6670, pp. 138-140.

 

  • « La faillite d’une société en liquidation. Epanalepse ou épanadiplose? », note sous cass., 17 juin 1994, R.P.S., 1994, n° 6655, pp. 424-453.

 

  • « Réflexions diverses sur le warrant à la lecture du jugement du tribunal de commerce de Verviers du 7 janvier 1992 », note sous comm. Verviers, 7 janvier 1992, R.R.D., 1992, 451-459.

 

Conférences :

 

  1. « La responsabilité aggravée et fuligineuse des dirigeants », Actualités du droit des affaires 2018-2019, UCL Fucam Mons

 

  1. « Le nouveau droit de la faillite et son extension aux entreprises non commerciales », Actualités du droit des affaires 2016-2017, colloque UCL Mons

 

  • « Het pandregister », Rapport présenté à la KU Leuven le 14 novembre 2014, Leerstoel Constant Matheeussen « De publiciteit n het zakenrecht »

 

  1. « La sentence », Rapport présenté aux journées d’études Crides Jean Renauld (Faculté de l’Université catholique de Louvain), le 8 mars 201 : Les particularités de la procédure arbitral,e une approche pratique et comparée.

 

  1. 11 et 18 mars 2010, FUSL-FUCAM, Le contrat de gage : pour une explication réaliste, oui, pour une interprétation anagogique, peut-être, pour une antanaclase, non, Recyclage en droit, Actualités de droit des sûretés,

 

  1. Les fonds souverains : des exercices de séduction aux mesures de protection, UB3, Actualités de droit bancaire, 2009

 

  • The Tillack case: Reconciling press freedom and the effective prosecution of crimes – OLAF, human rights and the ECHR, Faculté de Droit, d’Economie et de Finance, Université du Luxembourg, 2 avril 2008

 

  • The Protection of Journalistic Sources – EC and ECHR Perspectives, British Institute of International and Comparative Law (Londres), 31 octobre 2007

 

  1. 22 août 2007, Université de Santa Ursula (Rio), « The Lessons of the Microsoft Case »

 

  1. « La compensation, perversion ou conversion ? », Facultés Universitaires Saint-Louis, 17 novembre 2005, Recyclage en droit, Question de droit des obligations, F.U.S.L. et F.U.CA.M., 30 pp.

 

  1. 3 mars 2005, Universiteit Gent, XXXIe cycle post universitaire Willy-Delva, « Dwars door het insolventierecht : de (on)gelijke behandeling van de schuldeisers in de diverse insolventieprocedures »

 

  • 26 avril 2002, avec le professeur François T’Kint, « Sûretés et procédures collectives: étude de droit comparé. Les créanciers hypothécaire et gagiste comme ‘séparatistes’ en droit néerlandais vs. l’approche française »,

 

  • 6 juni 2002, Universiteit Gent, « Recente ontwikkelingen in het faillissementsrecht », dans le cadre de “Financiële regulering op zoek naar nieuwe evenwichten”

 

  • Avec François T’KINT, « Dessaisissement et situation des créanciers en cas de faillite » in Le nouveau droit du concordat judiciaire et de la faillite: les lois des 17 juillet et 8 août 1997, 1997, Bruxelles, Bruylant, pp. 173-207.

 

Autres conférences

 

  1. Le sort des sûretés en cas d’insolvabilité : les impacts du projet de loi, rapport présenté à la journée d’étude de l’IFE le 23 novembre 2017, « Sûretés réelles mobilières »

 

  • De l’excusabilité du failli à l’effacement de ses dettes, Colloque du jeune barreau – Livre XX – 17 octobre 2017 [Colloque : « La réforme du droit de l’insolvabilité et ses conséquences (sur les avocats) : une (r)évolution ? »]

 

  • Les nouveaux champs d’application du droit de l’insolvabilité, JBBW, 26 septembre 2017

 

  • De nieuwe insolventiewet : overzicht van de nieuwe wetgeving, formation organisée par Confocus les 11 mai et 4 juillet 2017

 

  • La marginale toetsing: l’aboli alibi d’inanité sonore, colloque BCV-CBS, 14 mars 2017 « Le Tribunal de commerce – Juge des sociétés et des associations »

 

  1. Het nieuwe pandrecht en zakelijke zekerheden op roerende goederen – raakvlakken tussen schuldbemiddeling en bewindvoering, journée d’étude pour les médiateurs de dettes, organisée par Confocus le 5 juillet 2016

 

  • Zakelijke zekerheden, formation pour les curateurs organisée par Confocus le 5 juillet 2016

 

  • Cassatietechniek : een zaak voor alle advocaten, organisée par Confocus le 12 mai 2016

 

  • Het nieuwe pandrecht en zakelijke zekerheden op roerende goederen – raakvlakken tussen schuldbemiddeling en bewindvoering, programme d’étude pour les médiateurs de dettes organisée par Confocus le 25 février 2016

 

  • Formation pour les curateurs: la réforme des sûretés mobilières dans la pratique, organisée par Confocus le 15 décembre 2015

 

  • Avec le professeur D. Philippe : « La réforme des sûretés mobilières dans la pratique », formation pour les curateurs organisée par Confocus les 19 juin 2014 à Liège et 27 novembre 2014 à Bruxelles

 

  • « Eléments de droit du crédit et de la faillite », présentation faite lors du lunch débat de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle du 22 avril 2014, « IP Licensing and Insolvency »

 

  • « Le sort des sûretés en cas d’insolvabilité : les impacts du projet de loi », Rapport présenté à la journée d’études IFE du 16 mai 2013, « Sûretés réelles mobilières – le projet de loi : une (r)évolution ? »

 

  • « Le droit Ohada des entreprises en difficulté », LE DROIT DE L’OHADA. Son intégration en République démocratique du Congo, 29 mars 2012 ,Organisation conjointe du Nederlandse orde van advocaten bij de balie van Brussel et de l’Ordre Français des avocats du barreau de Bruxelles

 

  • « La compensation et les clauses de netting », Rapport présenté à la journée d’études IFE du 7 décembre 2006, « Garanties financières »

 

  • « Zekerheden die tussen vennootschappen toegestaan worden : de omvang van de verplichtingen in het kader van de groep ? », Rapport présenté aux journées d’études IFE des 24 et 25 juin 2004, « Optimaliseer het juridisch en fiscaal beheer van de groepen »

 

  • « Excusabilité du failli partiellement étendue à la caution : comment assurer le recouvrement de vos créances depuis la loi du 4 septembre 2002 », Rapport présenté aux journées d’études IFE des 30 et 31 mars 2004, « Droit bancaire et financier »

 

  • « Which guarantees to choose in an international context », Rapport présenté aux journées d’études IFE 31 septembre et 1er Octobre 2003, « Financial Guarantees »

 

  • « Sort de la caution et droit des créanciers en cas de concordat ou faillite. Quelle portée du projet de loi modifiant la loi de 1997 sur la situation des créanciers ? », Rapport présenté aux journées d’études IFE des 17, 18 et 19 septembre 2002, « Garanties financières »

 

  • « Recente ontwikkelingen van het Frans recht en de mogelijke invloed ervan op de Belgische praktijk inzake borgtochten », Rapport présenté aux journées d’études IFE des 7 et 8 février 2001, “Betalingsgaranties”

 

  • « Droit de gage et transfert de propriété à titre de sûreté : quelques points sensibles », in Faillite et concordat judiciaire, 2000, Ministère de la justice, Direction générale de l’organisation judiciaire, formation permanente de l’ordre judiciaire, 3/Form/2000.13, 16 pp.

 

  • « Développements récents du droit français susceptibles d’influencer la pratique belge du cautionnement », Rapport présenté à la journée d’études IFE des 24 et 25 mai 2000, « Garanties de paiement »

 

  • « Exposé juridique sur l’évolution de droit de la faillite.- Eléments marquants ayant récemment évolué dans le droit de la faillite », Journée d’étude du 14 mai 1996 [Gestion 2000], Louvain-la-Neuve, « Effets et problèmes actuels des faillites. Aspects Economiques et Juridiques »

 

  • « Synthèse de la réforme du droit des sociétés 1991-1995 » in Evolution du droit des sociétés et dépôt des comptes annuels, Journée d’étude du 12 novembre 1996, Chambre de Commerce et d’Industrie de Charleroi [avec le professeur Fr. T’Kint], 54 pp.