Précis – Impôt des sociétés, 2nd edition, (with J. Malherbe, M. Dewolf, J. Thilmany and Ch. Schotte)
Introducción a la Tributación de las Rentas internacionales (translated by C. J. Plazas Molina, N. de Brigard, M. Vargas Pinzón, M. A. Plazas Vega), Bogota: Instituto Colombiano de Derecho Tributario, 2021, 276 p.
Introduction au Droit fiscal international (translated by O. Malherbe), Bruylant, 2020, 224 p.
Droit des Sociétés – Précis – Droit européen – Droit belge, 5th edition (with Malherbe, Y. De Cordt and Ph. Lambrecht), Bruylant, 2020, 1.212 p.
Introduction to International Income Taxation, Brussels: Bruylant, 2020, 209 p.
Elemente de Drept fiscal international (translated by M. Buliga, M. Cotrut, R. Bufan), Bucarest : Ed. Harmangiu, 2017, 213 p.
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Droit des Sociétés – Précis – Droit européen – Droit belge (with Malherbe, Y. De Cordt and Ph. Lambrecht), Bruylant, 4th ed., 2011, xv + 1.530 p.
Tax Amnesties (with Malherbe e.a.), Alphen aan den Rijn, Wolters Kluwer, 2011, xxi + 237 p.
- Business Operations in Belgium, (with Malherbe, H. Verstraete, P. Faes), Tax Management Foreign Income Portfolio 953-3rd, Washington, D.C. : Bureau of National Affairs, 2011.
- Droit des Sociétés – Précis – Droit communautaire – Droit belge (with Malherbe, Y. De Cordt and Ph. Lambrecht), Bruylant, 3rd ed., 2009, xv + 1.498 p.
- Direct Taxation in the Case-Law of the European Court of Justice, (with Malherbe, I. Richelle and E. Traversa), Larcier, 2008, 336 p.
- Droit des Sociétés – Précis – Droit communautaire – Droit belge (with Malherbe, Y. De Cordt and Ph. Lambrecht), Bruylant, 2nd ed., 2006, xvii + 1.348 p.
- Droit des Sociétés – Précis – Droit communautaire – Droit belge (with Malherbe and Ph. Lambrecht), Bruylant, 2005, xxi + 1.203 p.
- Les Sociétés commerciales. Des lois coordonnées au code des sociétés, Dossier du Journal des Tribunaux, 2è éd., Bruxelles : Larcier, 2002, 256 p. (seul pour la 2è édition).
- Les Sociétés commerciales. Lois des 7 et 13 avril 1995, Dossier du Journal des Tribunaux, Bruxelles : Larcier, 1996, 222 p. (with J.-M. Gollier).
Articles or parts of books
Signed alone (lxvi)
- « Ex nunc in fiscalibus », Festschrift Prof. Dr. Werner Ebke, 2021, forthcoming
- « Chapitre 10 – La liquidation des sociétés » in E.-J. Navez (dir.), La fiscalité des revenus en pratique, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 669-673
- « Chapitre 9 – La transmission des entreprises » in E.-J. Navez (dir.), La fiscalité des revenus en pratique, Bruxelles, Larcier, 2021, p. 657-668
- « Editorial – De la bonne foi de l’administrateur », RPS-TRV, 2020/8, p. 959-960.
- « L’Amendement: Pour l’existence effective de l’interdiction professionnelle en cas de faillite », TRV-RPS, 2019, pp. 340-342.
- « De l’abus fiscal et de l’abus en droit fiscal », Journal de Droit Fiscal, 2019/7-8, p. 193-222.
- « Abuse of Law in Belgian Tax Law », REIDF 2018/4, pp. 501-511.
- « De l’utilité de l’uniformité – Illicéité de l’agrément fiscal préalable des fusions internationales ? », TRV-RPS, 2018, pp. 542-548.
- « Dividendes : double imposition et non-imposition », TRV-RPS, 2018, p. 17-28.
- « Arrêt « Berlioz » : contester la pertinence vraisemblable des renseignements fiscaux à échanger », JDE, 2017/9, p. 361-363.
- « Les décisions anticipées fiscales en Belgique », in Th. Lambert (coord.), Rescrit, ruling et transparence, Larcier, 2017, pp. 93-109.
- « Les décisions anticipées fiscales en Belgique », REIDF, 2017/1, pp. 50-57.
- « Eluder la responsabilité solidaire du dirigeant en matière de TVA – Note sous Cassation, 11 mars 2016 », TRV-RPS, 2016, p. 1106-11I1.
- « L’impossible inaction et la gestion journalière – note sous Civ. Hainaut, division Charleroi, 29 janvier 2016, TRV-RPS, 2016, p.1016-1020.
- « L’Amendement », TRV-RPS, 2016, p. 821-823.
- « Les attraits fiscaux de la Belgique : chant des sirènes ou corne de brume ? « Quelques réflexions sur l’abus fiscal international », REIDF, 2015/2, pp. 261-273.
- Traversa (dir.), Fiscalité des Entreprises – Questions d’actualité, Larcier, 2015, pp. 223-250.
- « Arrêt « Test Claimants FII » – Le remboursement des impôts illégalement perçus », J.D.E. 2014, pp. 152-155.
- « Le partage d’une assiette fiscale – L’interaction entre la taxation fédérale et communale des revenus – Le cas de la Belgique », -C. Martinez (ed.), L’autonomie financière territoriale – Un paradigme planétaire révisité, L’Harmattan, 2014, pp. 163-190.
- « Fraude fiscale simple et blanchiment: Un glissement malsain? », Docclo (ed.), Alabaster 1938-2013, Anthemis, 2013, pp. 567-587.
- « Action et désaveu », Liber Amicorum Georges-Albert Dal, Larcier, 2013, pp. 631-636.
- « Taxation du return transfrontalier sur actions », Traversa et I. Richelle (coord.), Fiscalité internationale en Belgique – Tendances récentes, Larcier, 2013, pp. 131-148.
- « L’organe social et la dette fiscale impayée », note sous Gand 23 mai 2011, P.S., 2013, pp. 79-101.
- « Les modes d’exercice des professions juridiques – Rapport national belge », Journées internationales 2011 : Les professions juridiques (Cambodge et Vietnam), Association Henri Capitant, à paraître.
- « Belgian Report », E. Wymeersch (ed.), Alternative Investment Fund Regulation, Kluwer Law International, 2012, pp. 37-58.
- « L’appel, l’indivisibilité et les mandataires de justice », Note sous Cass., 2 septembre 2011, R.P.S., 2011, pp. 411-421.
- « Introduction », E. Traversa, É.-J. Navez (eds.), Les réorganisations de sociétés – Actualités en droit des sociétés, droit fiscal, droit comptable et droit social, Anthemis, 2011, 7-12.
- « Le droit de poser des questions… et d’obtenir des réponses ? », Th. Tilquin, V. Simonart (eds.), Les assemblées générales – Loi concernant l’exercice de certains droits des actionnaires de société cotées, Larcier, 2011, pp.105-119.
- « Allègements et développements en matière de fusions », De Cordt /A.-P. André-Dumont (eds.), Droit des sociétés – millésime 2011, Larcier, 2011, pp. 341-360.
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- « La gestion du patrimoine de l’artiste – Après-demain l’éternité », L’art et le droit, Bruxelles, Larcier, Jeune Barreau, 2010, pp. 161-176.
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- « Fiscalité de la société européenne », La société européenne – Actes du Colloque du Centre d’Etudes Jean Renauld, Bruylant, 2005, 299 p., pp. 257-279.
- « L’intégration fiscale en Belgique », Ann. Dr. Lv. 2003, pp. 77-93.
- « Trends In Company Taxation : Single Or Double Taxation – Rapport Belge », 57è Congrès de l’International Fiscal Association, Sydney, 2003, LXXXVIIIa Cah.Dr. Fisc.Int. 2003, pp. 191-206.
- « Régularisations hors DLU : la DLU est-elle la panacée ? », R.G.C.F., 2004, pp. 9-22.
- « Réflexions sur le régime fiscal de la Societas Europaea », Mélanges John Kirkpatrick, Bruxelles, Bruylant, 2004, pp. 575-595.
- (Exclusion pour juste motifs et usufruit) Observations sous Comm. Mons (Prés.), 16 mars 2001, R.P.S., 2001, pp. 200-213.
- « Dispositions de droit des sociétés des lois de 1997 sur les concordat et faillites », R.P.S. 1999, pp. 273-285.
- « Vers un droit fiscal à visage humain ? », Mélanges Michel Waelbroeck, Bruylant, 1999, II, pp. 1193-1216.
- « Les plans d’option sur actions », La Participation financière des travailleurs dans les sociétés commerciales, Actes du Colloque du 6 mars 1998 du Département de droit économique et social de la Faculté de droit de l’U.C.L., Bruxelles, Bruylant, 1998, pp. 251-268.
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Co-signed (l)
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- « Concurrence entre juridictions en droit américain des sociétés – Un regard européen sur le syndrome du Delaware », Revue de Droit International et de Droit Comparé, 2003, pp. 141-232 (with J.-M. Jonet)
- « Participation des travailleurs au capital et aux bénéfices des sociétés », J.T. 2003, p. 345-356 (with A. de Schoutheete).
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- « Biopsie du dirigeant d’entreprises », Liber Amicorum J.P. Lagae, Diegem, Ced. Samson, 1998, pp. 127-150 (with Malherbe).
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- « Reprise des titres minoritaires », R.P.S., 1995, p. 155 (with J.-M. Gollier).
- « Les sociétés paradisiaques et l’impôt belge », Congrès des Notaires des 14-15 septembre 1995 à Tongres, Maklu, 1995, 711-765 (with P.-Ph. Hendrickx).
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- « La loi du 27 décembre 1984 portant des mesures fiscales », J.T., 1985, p. 293-303 (with Th. Afschrift).
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- Implantation en Belgique, Paris : Editions et Gestion M.S., s.d., 246 p. (polycopié, en collaboration).
- Business operations in Belgium, Tax Management Foreign Income Portfolio 93-5th, Washington, D.C. : Bureau of National Affairs, 1979 (en collaboration).
Code fiscal
- 2021 (with E. Traversa, T. Lamparelli, L. Tainmont), Bruylant, 2021, xxi + 1.460 p.
- 2020 (with E. Traversa, T. Lamparelli, L. Tainmont), Bruylant, 2020, xxi + 1.412 p.
- 2019 (with E. Traversa, T. Lamparelli, L. Tainmont), Bruylant, 2020, xx + 1.389 p.
- 2018, (with Malherbe and E. Traversa), Bruylant, 2019, 2 vol., xviii + 1.264 p.
- 2017, (with Malherbe and E. Traversa), Bruylant, 2017, 2 vol., 1.188 + 550 p.
- 2016, (with Malherbe and E. Traversa), Bruylant, 2016, xxiii +1.282 p.
- 2015, (with Malherbe and E. Traversa), Bruylant, 2015, sous presse
- 2014, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2014, sous presse
- 2013, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2013, xviii + 1.315 p.
- 2012, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2012, xxii + 1.682 p.
- 2011, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2011, xxi + 1.468 p.
- 2010, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2010, xvii + 1.747 p.
- 2009, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2009, xvii + 1.671 p.
- 2008/II, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2008, xv + 1.551 p.
- 2008, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2008, xv + 1.563 p.
- 2006, (with Malherbe and D. Danthine), Bruylant, 2006, xiv + 1.389 p.
Recent Conferences (2010-2019)
- 7/03/2019 Fiscalité de l’économie numérique, Université Hassan Ier (Settat, Morocco)
- 21/01/2019 « L’utilisation d’une société holding pour structurer un patrimoine familial », Vanham & Vanham
- 8/12/2018 « Les restructurations et les liquidations », le nouveau code des sociétés et des associations, CRIDES, Faculté de Droit UCL
- 16/11/2017 « Nouveau régime des intérêts notionnels, impôt minimum par l’introduction d’une « corbeille », provisions pour risques et charges, sanction en cas de non déclaration ou de rectification », Réforme de l’impôt des sociétés, Ichec-ESSF
- 5/10/2017, « Contexte fiscal international et européen », Prix de transfert, Larcier Master Class
- 9/02/2017 « “Brexit” Some Tax Issues seen from the Continent”, Center for European Law, King’s College, London
- 26/05/2016, “Taxe Caiman et Derniers développements BEPS », Ichec-ESSF
- 10/03/2016 « La double imposition et la non-imposition des dividendes », Dialogues de la Fiscalité, Faculté de Droit UCL
- 10/12/2015 “ BEPS – Abuse of Tax Treaties and Controlled Foreign Company Legislation”, The OECD/G20 Base Erosion And Profit Shifting (BEPS) Action Plan – Latest developments and implications for the EU, ERA
- 27/03/2015, « Le conseil d’administration et ses comités spécialisés – Rôle, composition, missions et (nouvelles) responsabilités du conseil et de ses comités », LTOL
- 26/03/2015, « Optimisation des Pertes », Vanham & Vanham
- 2015, “Les conventions préventives de la double imposition – L’abus fiscal international”, Actualités en droit fiscal international, Dialogues de la Fiscalité, Faculté de Droit UCL
- 16/12/2014 « Les aspects particuliers de la transmission d’une entreprise familiale » Vanham & Vanham
- 28/11/2014 “Transfer Pricing in the EU and BEPS”
- 8/05/2014, « La transparence du patrimoine familial », Vanham & Vanham
- 2-3/5/2014, “Quelques réflexions sur le remboursement des impôts indus”, Université d’Oujda.
- 15-16/05/2014, “BEPS Linked Developments in EU Law” (IFA, Mauritius).
- 8/5/2014, “La transparence du patrimoine familial“, Vanham & Vanham.
- 4/11/2013, “Quelques modestes idées pour une réforme de l’impôt des entreprises” (exposé au Parlement belge, commission mixte Chambre-Sénat sur la réforme fiscale)
- 13/06/2012, Intervention au cours de Droit fiscal international du Prof. Masui, Yoshihiro à l’Université de Tokyo
- 12/06/2012, Recent Developments in Europe and in Belgium (Japan Tax Association / IFA Japan)
- 15/10/2011 Introduction, Les réorganisations de sociétés – Actualités en droit des sociétés, droit fiscal, droit comptable et droit social, (CRIDES, Louvain-la-Neuve)
- 2-4/12/2011, Developments in Europe (International Taxation Conference – 2011, Mumbai)
- 27/10/2011 Allègements et développements en matière de fusions », Droit des sociétés – millésime 2011 (CRIDES, Louvain-la-Neuve)
- 17/02/2011, « La déduction des revenus définitivement taxés » (Vanham & Vanham, Bruxelles)
- 24/10/2010, « 2010: The Year Of The Implementation Of The Standards », (Université de Luxembourg – International Fiscal Association Luxembourg Branch, Luxembourg)
- 15/10/2010, “Highlights Of The 2010 OECD Model Tax Convention” (The Chartered Institute Of Taxation – European Branch, Milan)
- 23/09/2010, « L’utilisation des incitants fiscaux par les groupes multinationaux » (Vanham & Vanham, Bruxelles)
- 25/05/2010, « Dividendes transfrontaliers : Particuliers et sociétés, deux catégories d’actionnaires inégaux? » , Colloque interuniversitaire La fiscalité internationale en Belgique – Tendances récentes, Bruxelles (with O. Hermand)
- 06-07/05/2010, “Beneficial Ownership and Treaty Shopping” (IFA, Mauritius)
- 04/03/2010, « L’utilisation de structures pour optimiser la gestion d’un patrimoine mobilier (Vanham & Vanham, Bruxelles)
- 12-13/02/2010, « Particularités de l’avocat fiscaliste » (Ministère de la Justice de Tunisie)