Publications François t'Kint

Rédacteur en chef de la Revue pratique des sociétés (revue trimestrielle, BRUYLANT, Bruxelles) de 1998 à 2006.

 

Collaboration à d’autres revues juridiques :

Membre du comité de rédaction des Annales de droit de Louvain de 1976 )à 1990 (revue trimestrielle, LARCIER, Bruxelles).

Membre du comité de rédaction de la Revue régionale de droit (revue trimestrielle, LA CHARTE, Namur).

Membre du comité de rédaction de la Revue de droit commercial (revue mensuelle, KLUWER, Bruxelles).

 

Fondateur et président du Centre d’études Jean RENAULD (Université catholique de Louvain, faculté de droit, département de droit économique et social) créé le 30 janvier 1978, depuis sa fondation jusqu’au 30 septembre 2000.

 

Quelques publications

 

« L’application de l’article 445, alinéa 4, de la loi sur les faillites aux sûretés constituées en période suspecte en garantie du solde d’un compte courant», observations sous cass., 18 mai 1973, Revue critique de Jurisprudence belge, 1975, p. 69 à 92.

« Le projet de loi sur la gestion assistée », Revue de sciences économiques appliquées, 1977, p. 63 à 89.

« Le concours des créanciers d’une société en liquidation », Revue pratique des sociétés, 1977, p. 161.

« Faillites et concordats », examen de jurisprudence (1974-1979), en collaboration avec le Professeur Pierre Coppens, Revue critique de jurisprudence belge, 1979, p. 293 à 450.

« L’extension de faillite », note sous cass. 1 juin 1979, Revue critique de jurisprudence belge, 1981, p. 52 à 86.

« Les poursuites d’activité et les cessions d’entreprises », étude publiée in « L’entreprise en difficulté », éd. du Jeune barreau de Bruxelles, 1981, p. 113 à 134.

« Le concours des créanciers d’une société en liquidation », étude publiée in « Les voies conservatoires et d’exécution », éd. du Jeune barreau de Bruxelles, 1982, p. 335 à 352.

« Faillites et concordats», examen de jurisprudence (1979-1982), en collaboration avec le Professeur Pierre Coppens, Revue critique de jurisprudence belge, 1984, p. 413 à 603.

« La résolution conventionnelle du contrat de vente en période suspecte au regard de l’article 445, al. 3, de la loi sur les faillites », Revue critique de jurisprudence belge, 1985, p. 184 à 206.

« Egalité des créanciers et concordat judiciaire », Revue critique de Jurisprudence belge, 1989, p. 420 (en collaboration avec M. M. Forges).

« L’insolvabilité transfrontalière », Rapport belge au Congrès de 1990 de l’Académie internationale de droit comparé (en collaboration avec le Professeur Ph. Colle).

« Faillites, concordats et privilèges», Examen de jurisprudence (1984-1990), en collaboration avec le Professeur P. Coppens, Revue critique de jurisprudence belge, 1991, p. 289 à 404 et 459 à 620.

« Le conflit entre le créancier gagiste sur fonds de commerce et le porteur de warrant », Journal des tribunaux, 1992, p. 49 à 56.

« La garantie indépendante à l’ombre des apparences », en collaboration avec M. W. Derijcke, Hommage à Jacques Heenen, 1994, Bruxelles, Bruylant, p. 429 à 467.

« Les responsabilités en cas de faillite et de liquidation volontaire », Le droit des affaires (DAOR), no 34, 1995, p. 9 à 29.

« Faillites, concordats et privilèges », examen de jurisprudence (1991-1996), en collaboration avec le professeur P. Coppens, Revue critique de jurisprudence belge, 1997, p. 149 à 255 et 361 à 446.

« Dessaisissement et situation des créanciers en cas de faillite », en collaboration avec M. W. Derijcke, Le nouveau droit du concordat judiciaire et de la faillite, Bruylant, 1997, p. 173 à 207.

« Incidence de la nouvelle législation relative à la faillite et au concordat judiciaire sur le droit des sûretés en collaboration avec W. Derijcke, Droit des sûretés, Commission Université Palais, 1997, pages 89 à 122.

« Dessaisissement et situation des créanciers en cas de faillite » en collaboration avec W. DERIJCKE, in Le nouveau droit du concordat judiciaire et de la faillite : les lois des 17 juillet et 8 août 1997, 1997, Bruxelles, Bruylant, pages 173-207.

« Convention d’arbitrage et faillite », L’arbitrage dans la vie des sociétés, Bruylant, 1999, pages 219 à 228.

« L’engagement des créances », Hommage à P. Van Ommeslaghe, Bruylant, 2000, pages 283 à 300.

« En nu de algemene voorrechten”, en collaboration avec W. Derijcke, R.D.C.B., 2000, pages 276-285.

« L’excusabilité et la réhabilitation du failli », Liber amicorum Lucien Simont, BRUYLANT, 2002, pages 861 à 870.

« Sûretés et procédures collectives étude de droit comparé. Les créanciers hypothécaires et gagiste comme ‘séparatistes’ en droit néerlandais vs. l’approche française », en collaboration avec W. Derijcke, in Faillite et concordat judiciaire : Un droit aux contours incertains et aux interférences multiples, 2002, Bruxelles, Bruylant, pages 521 à 544.

« La directive 2002/47/CE concernant les contrats de garantie financière au regard des principes généraux du droit des sûretés », en collaboration avec W. Derijcke, Euredia, 2003, livre 1, pages 41 à 57.

« Excusabilité du failli et sort de la caution : quand le cautionnement survit à l’extinction de la dette garantie », en collaboration avec W. Derijcke, in Liber amicorum Michel Coipel, 2004, Kluwer, pages 425-450.

« Overzicht van rechtspraak (1990-2004) : Het voorrecht en de rechtstreekse rechtsvordering van de onderaannemer tegen de bouwheer », en collaboration avec W. Derijcke, R.D.C., 2004, pages 851 à 875.

« Actualité des garanties du vendeur impayé», Mélanges Jacques Van Compernolle, Bruylant, 2004, pages 651 à 660.

« Faillites, concordats et privilèges», examen de jurisprudence (1997-2003), en collaboration avec le professeur Pierre Coppens, Revue critique de jurisprudence belge, 2004, pages 597 à 698 et 2005, pages 549 à 645).

Sûretés et principes généraux du droit de poursuite des créanciers, Larcier, 1991 (1re éd.), 456 pages, 1997 (2e éd.), 464 pages, 2000 (3 e éd.), 469 pages, 2004 (4e éd.), 469 pages.

« La faillite », en collaboration avec W. Derijcke, in Répertoire notarial, partie XII, livre 8, 2005, Bruxelles, LARCIER, 440 pages.