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Blog

Werner Derijcke le 10 décembre à la FuCaM Mons

Werner Derijcke prendra la parole au Colloque d’Actualités du Droit des Affaires 2018-2019. Il traitera de “La responsabilité aggravée et fuligineuse des dirigeants” https://uclouvain.be/fr/sites/mons/colloque-actualites-du-droit-des-affaires.html UCLouvain FUCaM Mons – colloque Droit des affaires 10122018

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Philippe Malherbe va parler à l’IFA Romania – Seminarul Malherbe

IFA Romania et les Editions Hamangiu organisent un séminaire “De Omnibus Fiscalibus” en hommage à Jacques Malherbe à Brașov du 15 au 18 novembre 2018. Philippe Malherbe donnera deux conférences, l’une avec le Pr. Ciprian PAǓN sur BEPS et ATAD, l’autre avec le Pr. Jacques Malherbe et le Pr. Mirela Buliga, sur le règlement des […]

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Le 26 juin, en présence du Premier Ministre et du Ministre de la Justice, Werner Derijcke préside un séminaire sur la nouvelle Brussels International Business Court

PROGRAMME Sous la présidence de Werner DERIJCKE, Avocat à la Cour de cassation 8h20  Accueil des participants 9h  L’importance de la création du BIBC pour la Belgique, par Charles MICHEL, Premier Ministre 9h20  Un tribunal en anglais, une plus-value pour Bruxelles, par Alain COURTOIS, Premier Echevin de la Ville de Bruxelles 9h40  La BIBC et […]

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Le 7 juin, Philippe Malherbe parle de la fiscalité de l’investissement immobilier en France dans le cadre d’un séminaire Vanham

L’acquisition d’un immeuble à l’étranger et ses incidences fiscales : le cas de la France Achat d’une résidence secondaire en France – Structure d’acquisition – Particularités de la fiscalité immobilière française – Taxation des revenus locatifs – Impact de la jurisprudence récente de la Cour européenne de Justice – Imposition de la plus-value en cas de […]

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Le 16 novembre, Philippe Malherbe parle de la réforme de l’impôt des sociétés

  Ecole supérieure des Sciences Fiscales ICHEC    Le jeudi 16 novembre de 14h à 17h   séminaire sur la réforme de l’ISOC (IMPôT DES SOCIETES)   Le Gouvernement soumet au Parlement une réforme fondamentale de l’Impôt des Sociétés. A cette occasion, l’Ecole Supérieure des Sciences fiscales organise le 16 novembre un après-midi en vue […]

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Le 17 octobre 2017, à l’occasion de l’après-midi d’études organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles à propos du livre XX du code de droit économique, Werner Derijcke fera un exposé intitulé « De l’excusabilité du failli à l’effacement de ses dettes ».

Si le livre XX remplace la notion d’excusabilité par celle d’effacement, il n’y a là aucun bouleversement, pas plus, d’ailleurs, que dans l’ensemble du droit de l’insolvabilité si on exclut, bien entendu, d’une part, l’extension de son champ d’application et, d’autre part, la limitation de la portée du dessaisissement en cas de faillite

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Un nouveau droit belge des successions et des libéralités entrera en vigueur le 1er septembre 2018

  Le Moniteur belge du 1er septembre 2017 publie la loi du 31 juillet 2017 modifiant le code civil en ce qui concerne les successions et les libéralités et modifiant diverses autres dispositions en cette matière.   Cette loi bouleversera les habitudes.  Les grandes évolutions peuvent être synthétisées comme suit :   Avant la nouvelle loi Après la nouvelle […]

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Le 5 octobre, Philippe Malherbe intervient dans la Masterclass “Fiscalité de l’innovation et prix de transfert”

Philippe MALHERBE, Avocat au Barreau de Bruxelles, Professeur à l’Université catholique de Louvain, Associé chez malherbe Contexte fiscal international et européen Conséquences de la condamnation par la Commission européenne des Excess Profits Rulings belges. Aide d’État, les critères de la Commission européenne La nouvelle déduction pour revenus d’innovation est-elle compatible avec le droit européen, notamment […]

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Werner Derijcke intervient à l’UCL Mons le 12 octobre 2017

Le nouveau droit de la faillite de son extension aux entreprises non commerciales, par Werner Derijcke , Maitre de conférences à l’UCL, Avocat UCL MONS – Actualités du droit des affaires 20162017 – 12 octobre 2017

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Nous grandissons

François t’Kint Avocat à la Cour de cassation – Of Counsel Professeur ém. de l’Université catholique de Louvain Werner Derijcke Avocat à la Cour de cassation – Partner Maître de conférences à l’Université catholique de Louvain Philippe Malherbe Avocat – Partner Professeur à l’Université catholique de Louvain ont le plaisir de vous faire part de […]

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